Serge Constant

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Serge CONSTANT
notaire à Nancy
Objet:
la Commission nationale de sélection
instituée à
l'article 15 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
modifié par le
décret n° 2022-1298 du
7 octobre 2022
relatif au diplôme d'études supérieures de notariat
III. - Renforts
En application du septième alinéa de l'article 16 du décret du
5 juillet 1973
susvisé, si le nombre de candidats le justifie, la commission peut être complétée par
notaire
JORFTEXT000049418951(source JORF)
composition
16 Avril 202416/04/2024
De: CONSTANT (Serge)
notaire
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 182e session en région (promotion Robert Schuman) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Metz, Liège et Charleville-Mézières du 14 septembre au
10 novembre 2010
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000023217650(source JORF)
admission
11 Décembre 201011/12/2010
De: Constant (Serge, Paul, Fernand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Boyard, Marie-Claude Valdenaire et Joël Bai, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
Remplace:M. Boyard (Robert, Christian)
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000446836(source JORF)
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Constant (Serge, Paul, Fernand)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000253793(source JORF)
cessation de fonction
25 Septembre 200425/09/2004
De: Constant (Serge, Paul, Fernand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Martine Girard, Antoine Hausmann et Fabrice Richy, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Dizier (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000000574660(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.